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 La fin des bourses aux coraux??? 
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Message Re: La fin des bourses aux coraux???
Leth a écrit:
la capacité élevage, vu la définition élevage, tous les aquario devraient le passer |laughing7|
Leth


je suis pas d'accord avec toi vu que tu n'en a besoin que selon la quantités et les espèces que tu veux détenir

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Lucas


Mer 20 Mar 2013 17:59
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Message Re: La fin des bourses aux coraux???
hum ... à animalis ils n'ont aucun soucis particulier. Je n'ai entendu parlé de ça nulle part ailleurs et c'est le genre d'infos qui devraient vite diffuser normalement.
peut être une belle excuse pour justifier un manque d'arrivage ?

Leth


Mer 20 Mar 2013 18:02
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Message Re: La fin des bourses aux coraux???
sinuos a écrit:
Leth a écrit:
la capacité élevage, vu la définition élevage, tous les aquario devraient le passer |laughing7|
Leth


je suis pas d'accord avec toi vu que tu n'en a besoin que selon la quantités et les espèces que tu veux détenir


montre moi un aquario qui a pas au moins un couple de poissons d'une même espèce ? j'en parle même pas pour les coraux ...
et vu que les coraux peuvent se multiplier par bouturage, toute détention d'un corail même unique peut amener à de la 'reproduction'

tu peux ne pas être d'accord avec moi, mais regarde les textes, sensus stricto, si tu maintiens des animaux qui peuvent se reproduire, tu es reconnu comme éleveur.

Leth


Mer 20 Mar 2013 18:14
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Message Re: La fin des bourses aux coraux???
Leth a écrit:
sinuos a écrit:
Leth a écrit:
la capacité élevage, vu la définition élevage, tous les aquario devraient le passer |laughing7|
Leth


je suis pas d'accord avec toi vu que tu n'en a besoin que selon la quantités et les espèces que tu veux détenir


montre moi un aquario qui a pas au moins un couple de poissons d'une même espèce ? j'en parle même pas pour les coraux ...
et vu que les coraux peuvent se multiplier par bouturage, toute détention d'un corail même unique peut amener à de la 'reproduction'

tu peux ne pas être d'accord avec moi, mais regarde les textes, sensus stricto, si tu maintiens des animaux qui peuvent se reproduire, tu es reconnu comme éleveur.

Leth


je te parle là de la maintenance car élever c'est pas forcément que tu le reproduit alors oui c'est vrai ça fait partis de la vie d'un animal mais par exemple mes gecko pondent rien ne m'oblige à incuber les oeufs
Egalement si je voudrais maintenir du boa contrictor impérator cela dépendrais de la taille de mon boa car au dessus de 3m c'est CDC hors en dessous ça passe pareil au niveau de la quantité si je maintient 30 reptiles c'est pas bon 24 c'est autorisé sans CDC je parle bien sur de la partie terrario vu que le CDC va surtout dans cette catégorie

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Mer 20 Mar 2013 18:21
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Message Re: La fin des bourses aux coraux???
Plutôt que des on-dit ou des rumeurs de couloir, les textes de loi sont sur légifrance....


Mer 20 Mar 2013 20:41
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Message Re: La fin des bourses aux coraux???
xavier.longy a écrit:
Plutôt que des on-dit ou des rumeurs de couloir, les textes de loi sont sur légifrance....


Ben alors, tu fais le travail à moitié! Faut mettre les liens!


Mer 20 Mar 2013 20:55
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Message Re: La fin des bourses aux coraux???
Tu me surestimes beaucoup en informatique, je ne suis pas Bill Gates ....


Mer 20 Mar 2013 22:09
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Message Re: La fin des bourses aux coraux???
sinuos a écrit:
Leth a écrit:
la capacité élevage, vu la définition élevage, tous les aquario devraient le passer |laughing7|
Leth


je te parle là de la maintenance car élever c'est pas forcément que tu le reproduit alors oui c'est vrai ça fait partis de la vie d'un animal mais par exemple mes gecko pondent rien ne m'oblige à incuber les oeufs
Egalement si je voudrais maintenir du boa contrictor impérator cela dépendrais de la taille de mon boa car au dessus de 3m c'est CDC hors en dessous ça passe pareil au niveau de la quantité si je maintient 30 reptiles c'est pas bon 24 c'est autorisé sans CDC je parle bien sur de la partie terrario vu que le CDC va surtout dans cette catégorie
[/quote]

Heureusement que j'avais indiqué 'tous les aquarios' |blob7|
Dans mon souvenir, le texte parle de maintenance simple et pas spécialement d'élevage réel. C'est ce qui m'avait d'ailleurs choquée.

Leth


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Message Re: La fin des bourses aux coraux???
Etant "juriste" débutant je trouve votre discussion extrêmement intéressante et instructive, je vais donc tenté d'y prendre part J'ai cependant peur de tomber hors sujet car je ne saisit pas bien l'objet précis du débat.

La base juridique se trouve dans l'article L412-1 du code de l'environnement ce dernier dit: "La production, la détention, la cession à titre gratuit ou onéreux, l'utilisation, le transport, l'introduction quelle qu'en soit l'origine, l'importation sous tous régimes douaniers, l'exportation, la réexportation de tout ou partie d'animaux d'espèces non domestiques et de leurs produits ainsi que des végétaux d'espèces non cultivées et de leurs semences ou parties de plantes, dont la liste est fixée par arrêtés conjoints du ministre chargé de l'environnement et, en tant que de besoin, du ou des ministres compétents, s'ils en font la demande, doivent faire l'objet d'une autorisation délivrée dans les conditions et selon les modalités fixées par un décret en Conseil d'Etat".

Leth a tout à fait raison dans sa définition de l'élevage, le droit distingue l'élevage "strict" qui répond aux critères suivants:
- l'élevage est pratiqué dans un but lucratif, et notamment :
- la reproduction d'animaux a pour objectif la production habituelle de spécimens destinés à la vente ;
ou
- le nombre de spécimens cédés à titre gratuit ou onéreux au cours d'une année excède le nombre de spécimens produits.
- le nombre d'animaux hébergés excède les effectifs maximum fixés en annexe A du présent arrêté.

Et enfin ce qui nous intéresse l'élevage d'agrément défini dans l'arrêté du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques, le texte dit précisément "on entend par "élevage" le fait de détenir au moins un animal."

On peut ainsi naïvement croire qu'un particulier s'assimile à la seconde définition tant qu'il reste raisonnable, mais qu'est ce qu'être raisonnable?
Je pense que les bourses si elles sont organisées dans un cadre strictement juridique répondent à une exigence d'accréditation (CITES). Cependant les douanes et les organismes laissent un seuil dit de tolérance (un peu comme à un passage à la frontière), (mon analyse est aventureuse et peu rigoureuse mais je n'est aucunement la prétention de maîtrisé un domaine si pointu).
Personnellement je pense que le droit est très aléatoire et répond à une exigence de bon sens, les douanes ne vont pas sanctionner des gens qui vendent occasionnellement ou pour le plaisir. Mais les abus que certains peuvent commettre (vendre toute les semaines des kilos de coraux) pousse les autorités à être vigilante (et donc tendre à la répression). Malheureusement ces abus peuvent conduire à sanctionner des gens qui font des bourses pour le plaisir d'échanger. La douane respecte à mon sens une tolérance, et une ligne rouge ne doit pas être franchie...

J'espère avoir était clair et dans le sujet, je trouve que notre passion doit restée comme tel et ne pas dérivée sur un objectif mercantile. Je n'est pas la prétention de connaitre ce monde qui m'est nouveau mais je pense que comme partout il y a des abus et il me semble essentiel que les gens soient raisonnables.
Le droit est un domaine vaste, compliqué, idiot mais c'est un domaine passionnant et utile, voici l'analyse d'un étudiant peut être un peu Candide qui est à côté de la plaque mais j'essaye de participé comme je peux, merci à ceux qui aurrons le courage de me lire et de me répondre

Pour ceux qui veulent connaitre les conditions d'obtention du "CITES" elle sont aussi définies par le code de l'environnement à l'article R413-4 (et suivant)

I. - Pour obtenir le certificat de capacité, le requérant doit présenter au préfet du département de son domicile une demande précisant ses nom, prénoms, domicile et le type de qualification générale ou spéciale sollicitée.
II. - Les requérants qui ne sont domiciliés ni dans un département français ni à Saint-Pierre-et-Miquelon adressent leur demande au préfet de police de Paris.
III. - La demande doit être accompagnée :
1o Des diplômes ou certificats justifiant des connaissances du candidat ou de son expérience professionnelle ;
2o De tout document permettant d'apprécier la compétence du candidat pour assurer l'entretien des animaux ainsi que
l'aménagement et le fonctionnement de l'établissement qui les accueille.

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"La seule façon d’arriver là où vous voulez, de réaliser vos rêves et de devenir important, c’est d’exiger un certain type d’attention. C’est à vous d’y croire." (Brian Warner)


Mer 20 Mar 2013 23:33
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Message Re: La fin des bourses aux coraux???
trés trés bonne analyse adrien j'avoue que ta réponse était juste parfaite et beaucoup plus recherché que la mienne en tous cas je te dis bravo |hello1| |hello1| |hello1|

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